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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EGIS MOBILITE
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ESTOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTOC
EGIS MOBILITE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3083543
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021

Présentation de la marque ESTOC

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) EGIS MOBILITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGIS MOBILITE domicilié(e) 170 avenue Thiers - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 250 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque ESTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTOC est expirée depuis le 9 février 2021.

EGIS MOBILITE a également déposé les autres marques suivantes : MITHRA , RouteFlow-T , SIMRES , ISIS


EGIS MOBILITE, Société anonyme à conseil d'administration - 170 avenue Thiers - 69006 - LYON - France - SIREN 378250153


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461624 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546479 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-01-31

Logiciel informatique permettant de traiter les informations de trafic dans le domaine des transports afin de détecter automatiquement les incidents et bouchons, et de calculer les temps de parcours en temps réel des véhicules.